Atlasinfo.fr: l'essentiel de l'actualité de la France et du Maghreb
Rubriques
Atlasinfo.fr Atlasinfo.fr

atlasinfo.fr
 









Mohammed V accorde sa grâce à 415 personnes à l'occasion du 64ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple


Samedi 19 Août 2017 modifié le Dimanche 20 Août 2017 - 10:42




Mohammed V accorde sa grâce à 415 personnes à l'occasion du 64ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple
A l’occasion du 64-ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, le Roi Mohammed V a bien voulu accorder Sa grâce à 415 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, a annoncé le ministère de la Justice dans un communiqué.


Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 343 détenus se répartissant comme suit :

+ Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 337 détenus.

+ Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 06 détenus.


Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 72 personnes se répartissant comme suit :

+ Grâce sur la peine d’emprisonnement au profit de 14 personnes.

+ Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit d’une personne.

+ Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit d’une personne.

+ Grâce sur la peine d’amende au profit de 56 personnes.

En cette glorieuse occasion, et en concrétisation de la Haute sollicitude royale à l’égard des pensionnaires des établissements pénitentiaires, sans exception ou discrimination aucune, le Roi, Amir Al Mouminine, a bien voulu, dans une initiative royale noble, accorder aussi sa grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de treize détenus, condamnés dans des affaires de terrorisme et ayant participé au programme «Mossalaha» (Réconciliation), et la commutation de la peine de mort en peine limitée à 30 ans, au profit d’un détenu, et ce, en réponse du Souverain, aux requêtes de grâce que les intéressés ont toujours porté à l’Auguste personne de SM le Roi, après avoir fait part officiellement de leur attachement aux constantes de la Nation, ses valeurs sacrées et ses institutions nationales, revu leurs positions et leurs pensées, exprimé leur rejet d’extrémisme et de terrorisme et affirmé qu’ils se sont remis sur le droit chemin, tout en faisant preuve de bonne conduite durant la période de leur incarcération, conclut le communiqué.


Atlasinfo avec MAP


Samedi 19 Août 2017 - 23:28





Nouveau commentaire :
Twitter