Atlasinfo.fr: l'essentiel de l'actualité de la France et du Maghreb
Rubriques




Tunisie : l'Assemblée constituante s'est dotée d'une constitution provisoire


Dimanche 11 Décembre 2011 modifié le Dimanche 11 Décembre 2011 - 10:58




Le président de l'Assemblée Mustapha Ben Jaafar (gauche), accompagné de ses assistants Mahrezia Laabidi (centre) et Arbi Abid (droite)
Le président de l'Assemblée Mustapha Ben Jaafar (gauche), accompagné de ses assistants Mahrezia Laabidi (centre) et Arbi Abid (droite)
L'Assemblée nationale constituante tunisienne a voté samedi une constitution provisoire pour la désignation d'un gouvernement et le démarrage des institutions, un mois et demi après les élections du 23 octobre, selon des sources médiatiques.

Les 217 députés ont discuté et approuvé 26 articles de "la loi sur l'organisation provisoire des pouvoirs publics" avant de voter le texte dans sa globalité à l'issue de cinq jours de débats marathon. Le texte a été adopté dans sa globalité peu après minuit par 141 voix pour, 37 contre et 39 abstentions.

"C'est un instant historique, une nuit mémorable, un départ de la Tunisie nouvelle", a lancé le président de l'assemblée Mustapha Ben Jaafar. Les élus ont entonné l'hymne national et des députés de la majorité se congratulaient.

Cette loi définit les conditions et procédures d'exercice des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire jusqu'à la tenue d'élections générales en principe dans un an et la promulgation d'une constitution définitive.
Dimanche 11 Décembre 2011 - 01:56

Avec les agences




Nouveau commentaire :
Twitter