Atlasinfo.fr: l'essentiel de l'actualité de la France et du Maghreb
Rubriques




Maroc: report au 15 octobre de l'examen de la plainte déposée par le prince Moulay Hicham contre Khairat


Lundi 1 Octobre 2012 modifié le Vendredi 5 Octobre 2012 - 09:26




Le prince Moulay Hicham
Le prince Moulay Hicham
Le tribunal de première instance de Casablanca a décidé, lundi, le report au 15 courant de l'examen de la plainte pour "insultes et diffamation" déposée par le prince Moulay Hicham contre le directeur des publications "Al Ittihad Al Ichtiraki" et "Libération", Abdelhadi Khairat.

Le prince Moulay Hicham avait déposé plainte contre M. Khairat, député et membre du bureau politique de l'USFP, qui l'avait accusé de ne pas avoir remboursé un prêt contracté auprès d'une banque marocaine, et demandé à ce dernier, de présenter des excuses et de verser un dirham symbolique de dommages et intérêts.

Ce report a été décidé après que la cour ait constaté l'existence de bons offices pour résoudre le litige à l'amiable et que le différend entre les deux parties ne réside plus que dans la formulation du communiqué d'excuses.

La cour a fait remarquer, lors de cette audience, qu'elle n'imposait pas aux parties la solution de cette affaire à l'amiable mais qu'elle recourait à cette procédure dans tous les litiges qui lui sont soumis selon la législation en vigueur.
Lundi 1 Octobre 2012 - 20:55





Nouveau commentaire :
Twitter