Atlasinfo.fr: l'essentiel de l'actualité de la France et du Maghreb
Rubriques




Maroc/Terrorisme: quatorze individus condamnés à des peines allant de six mois à cinq ans de prison ferme


Vendredi 23 Janvier 2015 modifié le Vendredi 23 Janvier 2015 - 19:00

Quatorze individus poursuivis pour terrorisme ont été condamnés, jeudi, par la Chambre criminelle (1er degré) chargée des affaires du terrorisme près l'annexe de la Cour d'appel à Salé, à des peines allant de six mois à cinq ans de prison ferme.




Ainsi, un franco-algérien a écopé d'une peine de cinq ans de prison ferme pour "constitution d'une bande criminelle dans le but de préparer et de commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l'ordre public à travers l'intimidation et la violence, l'incitation d'autrui à commettre des actes terroristes et l'assistance à autrui pour commettre des actes terroristes".

Deux autres prévenus ont été condamnés à quatre ans de prison ferme chacun, quatre à trois ans de prison ferme chacun, cinq à deux ans de prison ferme chacun et deux autres à une année de prison dont six mois ferme chacun.

Les mis en cause étaient poursuivis, chacun en ce qui le concerne, pour "constitution d'une bande criminelle dans le but de préparer et de commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l'ordre public à travers l'intimidation et la violence, l'incitation au terrorisme, l'apologie d'actes terroristes, et la tenue de réunions publiques sans autorisation préalable".

Dans son réquisitoire, le représentant du Parquet avait requis la condamnation des accusés en raison de la gravité des actes qui leur sont reprochés, à savoir la participation de certains d'entre eux à des combats en Syrie aux côtés d'organisations affiliées à Al-Qaïda et la planification d'actes terroristes au Maroc.

Pour sa part, la défense a plaidé l'acquittement des accusés en raison de l'absence d'éléments constitutifs de crime terroriste.
Vendredi 23 Janvier 2015 - 18:58





Nouveau commentaire :
Twitter