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Maroc/Terrorisme : des peines de huit mois à un an de prison à l'encontre de quatre individus


Vendredi 5 Juin 2015 modifié le Vendredi 5 Juin 2015 - 18:25

La Chambre criminelle de première instance chargée des affaires de terrorisme près l'annexe de la Cour d'Appel de Salé a prononcé, jeudi, des peines allant de huit mois à deux années de prison, dont une avec sursis à l'encontre de quatre prévenus poursuivis dans des affaires de terrorisme.




La Cour a ainsi condamné un mis en cause à deux années de prison dont une avec sursis pour "constitution d'une bande en vue de préparer et commettre des actes terroristes dans le cadre d'un projet individuel visant à porter gravement atteinte à l'ordre public".

Deux autres individus accusés de faire l'apologie d'actes terroristes ont été condamnés à deux ans de prison dont huit mois de prison ferme et seize mois de prison avec sursis.

Le tribunal a, de même, prononcé une peine de deux ans avec sursis contre un individu impliqué dans un projet terroriste individuel visant à porter gravement atteinte à l'ordre public.
Vendredi 5 Juin 2015 - 18:24





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