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A Besançon, plus on jette, plus on paie


Jeudi 25 Mars 2010 modifié le Jeudi 25 Mars 2010 - 22:29

Besançon sera bientôt la première grande agglomération française à généraliser le principe de la redevance incitative sur les ordures ménagères, calculée en fonction du volume de déchets produit par chaque foyer ou entreprise.




A Besançon, plus on jette, plus on paie
Dès le 1er janvier 2012, les 180 000 habitants de la communauté d'agglomération du grand Besançon (CAGB) paieront la collecte de leurs déchets en fonction du poids des poubelles. "L'objectif de la redevance incitative embarquée est de favoriser la réduction des déchets et leur recyclage", explique Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon et président de la CAGB, qui mise sur "l'évolution des mentalités". Cette redevance sera constituée à environ 50 % d'une part fixe, 40 % de la part de la pesée et 10 % d'une part variable calculée selon la fréquence d'enlèvement des ordures.

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) subventionne le projet qui s'inscrit dans les objectifs de réduction des déchets du Grenelle de l'environnement, dans le cadre du plan action déchets pour la période 2009-2012. La CAGB espère faire diminuer les ordures ménagères résiduelles de 35 % en habitat pavillonnaire et de 12 % en habitat collectif, à l'horizon 2014.

Actuellement, la gestion des ordures ménagères en France est financée principalement par deux mécanismes. D'une part, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est perçue en même temps que la taxe foncière, son montant varie en fonction de la valeur du logement. Elle n'est pas liée à la quantité de déchets produits et est perçue pour le compte des collectivités locales par les trésoreries, qui la leur reversent.

La redevance d'enlèvement des ordures (REOM) est en revanche liée au service rendu. Son montant est calculé en fonction de la quantité moyenne de déchets produits par les différents types d'usagers. Il s'agit d'une "redevance générale ou classique".

Lorsque le montant de la redevance est lié à la quantité de déchets produits, on l'appelle "redevance incitative". Instaurée pour la première fois aux Etats-Unis au début des années 90, elle s'est peu à peu diffusée en Europe, avec la Suisse en chef de file.

MIEUX TRIER

Concrètement, elle consiste pour les éboueurs à évaluer la quantité de déchets "résiduels" produits (voir encadré) par un foyer lors du ramassage des poubelles. Les déchets résiduels sont ceux qui ne doivent pas être placés dans les bacs dédiés au recyclage. Ce système permet donc à la fois d'encourager la réduction du volume de déchets produits, mais incite également les ménages à mieux trier leurs déchets.


D'un point de vue pratique, la mise en place d'une redevance incitative nécessite une implication forte de la collectivité. Celle-ci doit en effet créer et maintenir à jour un fichier des usagers, émettre des factures et assurer leur recouvrement.

Selon l'Ademe, la mise en place de la redevance incitative entraîne une réduction de 15 à 50 % du poids des déchets résiduels collectés et une augmentation de 10 à 100 % du poids des déchets recyclables. Selon les études examinées par l'agence, ce dispositif permet en outre de stabiliser, voire de légèrement diminuer la quantité globale de déchets collectés, alors que cette quantité augmente régulièrement partout ailleurs.

La redevance incitative a toutefois des inconvénients. Tout d'abord, elle ne réduit pas la quantité totale de déchets produits, elle opère simplement un transfert de flux au profit du recyclage. Autres effets pervers, l'augmentation des décharges sauvages et des feux d'ordures. Enfin, la mise en place de cette redevance risque de se traduire par une hausse du prix à payer, car la plupart des agglomérations ayant expérimenté ce dispositif ont instauré un "prix plancher", qui pourrait se révéler supérieur à ce que certains ménages paient actuellement en TEOM.


LeMonde.fr, Audrey Fournier
Jeudi 25 Mars 2010 - 22:20





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